Comment savoir en deux (02) secondes si tel ou tel fournisseur a le droit de vous facturer la TVA?
Monsieur Amadou avait sollicité l’expertise éclairée d’un Consultant Fiscal, Monsieur Chacha, afin de scruter méticuleusement les registres comptables et fiscaux de son entreprise. Durant cette investigation minutieuse, une facture au montant exorbitant, comportant une TVA considérable, a émergé, bien que cette dernière ne devrait en aucun cas être imputée à la société d’Amadou.
Réagissant avec véhémence, Amadou s’est écrié avec une pointe d’indignation : « Par la ruse, il a su m’embobiner en facturant une TVA, alors qu’il est conscient de son incapacité à le faire… » 😠
Un sourire s’esquisse sur les lèvres de Monsieur Chacha, il s’est approché pour confier à Amadou quelques mots révélateurs, dévoilant ainsi un secret d’une importance capitale.
Quel fournisseur a le droit de vous facturer la TVA? Seul le chiffre deux (2) en première position du trio Alphanumérique du COFI (Deuxième compartiment du NINEA), donne droit à la capacité d’imposition de la TVA (Exemple: 000 001 462 2G3).
Reconnaissant, Amadou a exprimé sa profonde gratitude envers Monsieur Chacha et a promptement promis de recommander ses services à ses proches. 😊🔍💼
L’efficacité, la sobriété et la finesse de la solution apportée par Monsieur Chacha à cette problématique persistante au sein de sa société ont grandement impressionné Amadou. 🌟🎩💡
Bon, comme vous le savez je suis là pour vous livrer tous les secrets les plus cachés du métier! Alors, allons explorer les profondeurs de ce mécanisme:
Quel prestataire est habilité à facturer la TVA ?
Il est impératif de discerner que tous les prestataires ne sont pas autorisés à facturer la TVA. Cependant, comment distinguer ceux qui en ont le droit de ceux qui ne l’ont pas? Chaque contribuable dispose d’un numéro d’Identification Fiscal Unique ou NINEA, qui figure sur tous les documents d’entreprise. Ce numéro se compose de deux segments: un numérique de neuf chiffres, et un autre alphanumérique composé de trois éléments (Exemple: 2G3). Seul le chiffre deux (2) occupant la première position au sein de ce trio confère le droit d’imposer la TVA (Exemple: 000 001 462 2G3). 📑✨🔍📊
Ces explications laissèrent Monsieur Amadou sans voix. 💼🔒
Notes techniques
Quel fournisseur a le droit de vous facturer la TVA?
Il est important de savoir que tous les fournisseurs n’ont pas le droit de facturer la TVA. Mais, comment savoir qui a le droit et qui n’en a pas? Chaque contribuable dispose d’un numéro d’Identification Fiscal Unique ou NINEA, numéro présent sur tous les documents d’entreprise.
Ce numéro est composé de deux parties: une numérique de neuf chiffres, et l’autre alphanumérique de trois (3) éléments (Exemple: 2G3). Seul le chiffre deux (2) en première position dans ce trio, donne droit à l’imposition de la TVA (Exemple: 000 001 462 2G3).Libérez votre plein potentiel de consultant fiscal avec notre nouvelle collection: Mémoire d’un conseiller.
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Par Teddy CHACHA, Expert en gestion des risques Fiscaux & Sociaux Avec plus de 15 ans d’expérience.
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