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Plan RH

Plan RH
7 juillet 2022 Vanessa AKA
Blog, Droit

En Gestion des Ressources Humaines (RH), il existe une pluralité de termes nuancés, complexes, et inaccessibles.  Ils sont traités de façon disparates dans une multitude de textes rendant l’accès à l’information difficile.  La liste des termes les plus usités ainsi que les articles, textes et lois auxquels ils renvoient. Nous nous basons sur ”les textes” ci-dessous pour vous proposer ce document:
– Droit du Travail;
– Conventions Collectives du Commerce;
– Convention Nationale Interprofessionnelle;
– Code Général des Impôts (CGI);
– Décrets;

– Arrêtés locaux, ministériaux, et interministériaux;

– Jurisprudences;
– Protocoles d’accords;
– Négociations Triparties dans le secteur privé.
Entre autres, ce livre « Plan RH »  vous propose une série de termes 100% Pratiques en Entreprise.

Un extrait du livre

Ancienneté du travail: Confère:
Droit du travail: Articles L.70, L.86 et L.109;

Anticipation: Confère
(1) Convention Collective du Commerce: l’Article 39;
(2) Convention Collective Nationale Inter- professionnelle: l’Article 64;

Appel: Confère
(1) du Droit du travail: Articles L.178, L.265, L.236, L.246, L.258, L.260, L.261, L.262, L.264, L.265 et L.266;
(2) Convention Collective du Commerce: l’Article 12;
(3) Convention Collective Nationale Inter- professionnelle: l’Article 13 ;

Appel dilatoire ou abusif: Confère : Droit du travail: l’article L.265;

Application aux contrats en cours: Confère: Droit du travail: Articles L.2 et L.72;

Appointements: Confère: Droit du travail: l’article L.130;

Apprenti: Confère
(1) Droit du travail: Articles L.73, L.74 et L.279-f;
(2) Convention Collective Nationale Inter- professionnelle: l’Article 34;
(3) Arrêté N°8127 du 29 décembre 1953;

Apprentissage: Confère
(1) Droit du travail: Articles L.73 et L.74;
(2) Convention Collective Nationale Inter- professionnelle: l’Article 34;

Aptitudes professionnelles: Confère: Droit du travail: l’article L.62;

Arbitrage: Confère:
Droit du travail: Articles L.86 et L.275;

Assainissement: Confère:
Arrêté N°2006-1260 du 15 Novembre 2006;

Assemblée plénière: Confère: Droit du travail: l’article L.207;

Assemblées statutaires: Confère: Convention Collective Nationale Interprofessionnelle: l’Article 8;

Assesseur: Confère
(1) Droit du travail: Articles L.233, L.235, L.236, L.237, L.238, L.239, L.250, L.254, L.256 et L.277;
(2) Convention Collective du Commerce: l’Article 6;
(3) Convention Collective Nationale Inter- professionnelle: l’Article 8;
(4) Arrêté interministériel: N°17835 / MJACS du 22 décembre 1966;

Assesseurs titulaires ou suppléants: Confère: Droit du travail: Articles L.235, L.236, L.237 et L.238;

Assiduité: Confère:

Droit du travail: Articles L.86 et L.109;

Pour plus de contenu voir notre Plan RH: https://tedmaster.org/produit/plan-rh/ 

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