En Gestion des Ressources Humaines (RH), il existe une pluralité de termes nuancés, complexes, et inaccessibles. Ils sont traités de façon disparates dans une multitude de textes rendant l’accès à l’information difficile. La liste des termes les plus usités ainsi que les articles, textes et lois auxquels ils renvoient. Nous nous basons sur ”les textes” ci-dessous pour vous proposer ce document:
– Droit du Travail;
– Conventions Collectives du Commerce;
– Convention Nationale Interprofessionnelle;
– Code Général des Impôts (CGI);
– Décrets;
– Arrêtés locaux, ministériaux, et interministériaux;
– Jurisprudences;
– Protocoles d’accords;
– Négociations Triparties dans le secteur privé.
Entre autres, ce livre « Plan RH » vous propose une série de termes 100% Pratiques en Entreprise.
Un extrait du livre
Ancienneté du travail: Confère:
Droit du travail: Articles L.70, L.86 et L.109;
Anticipation: Confère
(1) Convention Collective du Commerce: l’Article 39;
(2) Convention Collective Nationale Inter- professionnelle: l’Article 64;
Appel: Confère
(1) du Droit du travail: Articles L.178, L.265, L.236, L.246, L.258, L.260, L.261, L.262, L.264, L.265 et L.266;
(2) Convention Collective du Commerce: l’Article 12;
(3) Convention Collective Nationale Inter- professionnelle: l’Article 13 ;
Appel dilatoire ou abusif: Confère : Droit du travail: l’article L.265;
Application aux contrats en cours: Confère: Droit du travail: Articles L.2 et L.72;
Appointements: Confère: Droit du travail: l’article L.130;
Apprenti: Confère
(1) Droit du travail: Articles L.73, L.74 et L.279-f;
(2) Convention Collective Nationale Inter- professionnelle: l’Article 34;
(3) Arrêté N°8127 du 29 décembre 1953;
Apprentissage: Confère
(1) Droit du travail: Articles L.73 et L.74;
(2) Convention Collective Nationale Inter- professionnelle: l’Article 34;
Aptitudes professionnelles: Confère: Droit du travail: l’article L.62;
Arbitrage: Confère:
Droit du travail: Articles L.86 et L.275;
Assainissement: Confère:
Arrêté N°2006-1260 du 15 Novembre 2006;
Assemblée plénière: Confère: Droit du travail: l’article L.207;
Assemblées statutaires: Confère: Convention Collective Nationale Interprofessionnelle: l’Article 8;
Assesseur: Confère
(1) Droit du travail: Articles L.233, L.235, L.236, L.237, L.238, L.239, L.250, L.254, L.256 et L.277;
(2) Convention Collective du Commerce: l’Article 6;
(3) Convention Collective Nationale Inter- professionnelle: l’Article 8;
(4) Arrêté interministériel: N°17835 / MJACS du 22 décembre 1966;
Assesseurs titulaires ou suppléants: Confère: Droit du travail: Articles L.235, L.236, L.237 et L.238;
Assiduité: Confère:
Droit du travail: Articles L.86 et L.109;
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