Les emprunts et dettes assimilés constituent des sommes d’argent remises par un emprunteur au bénéficiaire. Ils peuvent notamment être indivis lorsqu’on est en présence d’un prêteur qui peut être aussi bien une personne physique qu’une personne morale. En fait de prêteur, il peut s’agir de plusieurs prêteurs regroupés dans une sorte de communauté ou de pool. Notamment lorsque les sommes en jeu sont importantes, la perspective d’un partage des risques permet de les atténuer.
Les emprunts ont des caractéristiques communes que sont le montant du capital emprunté, le taux d’intérêt, la durée de remboursement, les modalités de remboursement. Celles-ci peuvent être fort variées puisque le remboursement peut s’effectuer en totalité à la fin de la durée de l’emprunt. Tout comme il peut être étalé sur la durée de l’emprunt par amortissements constants ou par annuités constantes. Ainsi, les modalités de remboursement d’un emprunt peuvent également prévoir un différé de remboursement. Ce qui permettra de décaler la première échéance après la mise à disposition des fonds. (Comment comptabiliser des emprunts?)
L’amortissement de l’emprunt
L’amortissement représente une portion (ou la totalité) du montant de l’emprunt que le débiteur verse. Ce qui permettra à terme d’éteindre la dette. En effet, le taux d’intérêt est la rémunération du service qui représente la mise à disposition de fonds et qui est calculé sur la base du montant restant à rembourser. L’annuité représente le montant à verser annuellement au cours de la durée de l’emprunt. Un tableau d’amortissement est établi pour chaque emprunt et comporte des informations essentielles telles que:
– le capital emprunté;
– les annuités tout au long de la durée de l’emprunt;
– les sommes restantes due.
Par conséquent, il permet de mettre en évidence le service de l’emprunt qui est l’addition des sommes que la société est appelée à débourser au cours de chaque exercice au titre de l’amortissement du capital, des intérêts courus et échus.
Les phases de l’enregistrement comptable d’un emprunt
Comment comptabiliser des emprunts? Les principales phases dans l’enregistrement comptable d’un emprunt se situent au moment de la réception de l’emprunt. De plus, au cours de son remboursement avec la prise en compte des frais qu’il génère. Ainsi, le montant de l’emprunt doit figurer au passif dans le compte 162_Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit par le débit d’un compte de trésorerie, principalement le compte 52_Banques locales.
En vertu du principe de rattachement des charges aux exercices au cours desquels elles sont nées, les intérêts courus à la fin d’un exercice doivent être constatés et rattachés à celui-ci par le crédit du compte 166_Intérêts courus et le débit du compte 671_Intérêts des emprunts. Cette écriture comptable sera contrepassée dès l’ouverture de l’exercice suivant.
- A l’échéance de remboursement de l’emprunt, la charge d’emprunt sera alors comptabilisée et accompagnée de la TVA enregistrée au débit dans le compte 445_Etat, TVA récupérable, ou de la TAF pour le cas d’une banque. Elle est calculée sur la base du montant des intérêts versés.
- A l’heure du paiement, le débiteur opère une retenue à la source au titre des revenus de créances à travers le compte 447_Etat, impôts retenus à la source. L’importance de l’emprunt va conditionner celle de la charge d’intérêts que la société est appelée à supporter.
Les informations additionnelles
Les états financiers de la société comportent des informations additionnelles sur l’exigibilité des montants empruntés à un an au plus, deux ans au plus et plus de deux ans dans le tableau des créances et dettes de l’état annexé. En effet, ces précisions sont une source d’informations complémentaires à destination notamment des investisseurs, partenaires et analystes. Certains emprunts peuvent être enrobés de garanties personnelles ou réelles de remboursement. La garantie est dite personnelle lorsqu’une personne se porte garante par contrat auprès du créancier. Aussi, lorsqu’elle s’engage à se substituer au débiteur dans l’éventualité d’une défaillance de ce dernier. Dans la garantie réelle, le débiteur autorise son créancier par contrat à saisir un bien meuble ou immeuble pour palier son insolvabilité. Ainsi, la nature d’un emprunt et ses modalités de remboursement peuvent générer des conséquences fiscales variables. Pour plus d’informations sur les Etats Financiers, veuillez lire notre livre https://tedmaster.org/produit/manuel-delaboration-des-etats-financiers/
